Classement tarifaire par intelligence artificielle
AI Trade World classe vos marchandises dans le Système harmonisé (SH), la Nomenclature combinée de l'Union européenne (NC) et la Nomenclature commune du Mercosur (NCM) grâce à l'intelligence artificielle. Décrivez votre produit et obtenez son code, avec les notes légales et les Règles générales interprétatives qui le justifient.
14 crédits offerts à l'inscription, sans carte bancaire.
Comment fonctionne le classement par IA
Les modèles Avancé et Conversationnel suivent la même méthode qu'un expert en classement tarifaire :
- 1
Décrivez la marchandise
Indiquez ce qu'est le produit, sa composition, son usage et sa présentation, puis choisissez le système : SH, NC ou NCM.
- 2
Présélection des positions
L'IA identifie les positions tarifaires à 4 chiffres dont le produit pourrait relever.
- 3
Analyse des notes légales
Elle examine les notes de section et de chapitre qui incluent ou excluent le produit de chaque position candidate.
- 4
Classement dans la position et la sous-position
Elle applique les RGI pour déterminer la position, puis l'étend à la sous-position à 6 chiffres et, pour la NC ou la NCM, au code à 8 chiffres.
- 5
Un rapport motivé
Vous obtenez le code accompagné de son raisonnement : les notes légales examinées et les règles appliquées.
Trois modèles selon vos besoins
Combinez-les selon la complexité de chaque marchandise.
Base
0.5 crédits par classement
Un classificateur pour le Système harmonisé et la Nomenclature commune du Mercosur. Il analyse la description d'un produit et renvoie une liste de jusqu'à 5 codes SH classés par pertinence.
Avancé
2 crédits par classement
Évalue chaque note légale, applique les Règles générales interprétatives (RGI) et fournit un rapport de classement tarifaire SH ou NCM détaillé.
Conversationnel
2 crédits par classement
Un assistant conversationnel qui classe au fil d'un dialogue interactif. Il demande des informations complémentaires si nécessaire et évalue les notes légales et les principes du Système harmonisé pour déterminer le code SH/NCM le plus exact.
Nomenclatures : SH, NC et NCM
Toutes trois partagent les six premiers chiffres du Système harmonisé ; la NC et la NCM ajoutent deux chiffres de subdivision régionale.
Système harmonisé (SH)
La nomenclature internationale de l'Organisation mondiale des douanes, utilisée par plus de 200 pays et économies. Le classement va jusqu'à la sous-position à 6 chiffres ; par exemple, 8471.30 correspond aux ordinateurs portables.
Nomenclature combinée (NC) de l'UE
La nomenclature à 8 chiffres qu'utilisent tous les États membres de l'Union européenne pour leur tarif douanier et leurs statistiques du commerce extérieur. Elle est mise à jour chaque année.
NCM (Mercosur)
La Nomenclature commune du Mercosur, à 8 chiffres, utilisée notamment par l'Argentine, le Brésil, le Paraguay et l'Uruguay. Ses six premiers chiffres sont ceux du SH.
Les Règles générales interprétatives (RGI)
Classer n'est pas chercher des mots-clés : le Système harmonisé s'interprète selon six règles appliquées dans l'ordre. Les modèles Avancé et Conversationnel examinent les notes légales et appliquent ces règles pour justifier chaque résultat.
- RGI 1
- Le classement est déterminé par les libellés des positions et des notes de section ou de chapitre. Les titres des sections et des chapitres n'ont qu'une valeur indicative.
- RGI 2
- Étend chaque position aux articles incomplets ou non montés qui présentent déjà les caractéristiques essentielles de l'article complet (2a), ainsi qu'aux mélanges et associations de matières (2b).
- RGI 3
- Lorsqu'une marchandise peut relever de deux positions ou plus, la description la plus spécifique l'emporte (3a) ; à défaut, la matière ou le composant qui lui confère son caractère essentiel (3b) ; à défaut, la position placée la dernière par ordre de numérotation (3c).
- RGI 4
- Les marchandises qui ne peuvent être classées selon les règles précédentes relèvent de la position des articles qui leur sont le plus analogues.
- RGI 5
- Les étuis, contenants et emballages présentés avec les marchandises sont en général classés avec elles.
- RGI 6
- La même logique s'applique au niveau des sous-positions, en ne comparant que des sous-positions de même niveau.
Questions fréquentes
Qu'est-ce qu'un code SH ?
C'est le code numérique qui identifie une marchandise en douane. Ses six premiers chiffres proviennent du Système harmonisé et sont communs à tous les pays ; chaque pays ou union douanière y ajoute ses propres chiffres, comme les 8 chiffres de la NC ou de la NCM. Du code dépendent les droits de douane, les taxes, les formalités d'importation et les statistiques du commerce.
L'intelligence artificielle peut-elle classer correctement des marchandises ?
L'IA est rapide et cohérente lorsqu'elle procède comme un expert : présélection des positions, lecture des notes légales et application des RGI. C'est pourquoi chaque résultat est accompagné de son raisonnement, que vous pouvez vérifier. Plus la description du produit est détaillée, meilleur est le résultat.
Un classement par IA a-t-il une valeur juridique ?
Non. Seules les autorités douanières rendent des décisions contraignantes, comme, dans l'Union européenne, le renseignement tarifaire contraignant (RTC). Pour les opérations importantes, nous vous recommandons de faire valider le résultat par un commissionnaire en douane.
Que faut-il inclure dans la description ?
Ce qu'est le produit, sa composition (matières et pourcentages), son usage, son fonctionnement et sa présentation (par exemple en assortiment, démonté ou en emballage de vente au détail). S'il manque une information, le modèle Conversationnel vous la demande.
Quelles nomenclatures sont prises en charge ?
Le Système harmonisé au niveau de la sous-position (6 chiffres), la Nomenclature combinée de l'UE (8 chiffres) et la NCM du Mercosur (8 chiffres), dans les trois modèles.
Combien ça coûte ?
À l'inscription, vous recevez 14 crédits offerts. Ensuite, les forfaits mensuels commencent à 19 USD. Un classement Base coûte 0.5 crédits ; un classement Avancé ou Conversationnel, 2.
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